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Beranda / Certificat D'aptitude Au Travail Medecin Traitant / Au Docteur Concerne Modele De Certificat De Sante Physique Et Psychique Destine A L Accueil D Enfants De 0 A 6 Ans Pdf Free Download

Certificat D'aptitude Au Travail Medecin Traitant / Au Docteur Concerne Modele De Certificat De Sante Physique Et Psychique Destine A L Accueil D Enfants De 0 A 6 Ans Pdf Free Download

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au sein d'un club, seul, ou en milieu scolaire. indiquer identification de l'entreprise : Dans le cas du constat d'une inaptitude, l'avis des délégués du personnel ou du cse doit être recueilli avant que la procédure de licenciement ne soit engagée. Candidat(e) à la session 2019 du certificat d'aptitude professionnelle (c.a.p.), Ainsi, le médecin traitant n'est pas tenu de rédiger un certificat d'aptitude à l'emploi, car le salarié bénéficie d'un.

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